Politique de confidentialité - MÉMOIRE DES BELLEVILLE

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026.

Responsable et contact

Le responsable du traitement est Cédric JAY, exploitant de Mémoire des Belleville (www.memoire-des-belleville.fr) et de l’Arbre des Bellevillois accessible depuis ce site. Pour toute question ou demande concernant vos données : https://www.memoire-des-belleville.fr/contact/. Adresse postale : 120 chemin des Salines, 73200 Albertville.

Pourquoi et quelles données sont utilisées ?

Consultation du site et sécurité. Les journaux techniques peuvent contenir l’adresse IP, la date, les pages demandées et des informations sur le navigateur. Ils servent au fonctionnement, à la sécurité et à la prévention des abus. Base juridique : intérêt légitime à sécuriser le service. Les journaux techniques sont conservés pendant 30 jours.
Création et gestion d’un compte Mémoire des Belleville. Identifiant, nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe sous forme non lisible, photo de profil si fournie, préférences et données nécessaires aux notifications sont utilisés pour créer le compte, permettre la connexion et gérer l’espace membre. Les mots de passe ne sont jamais envoyés par courriel en clair. Base juridique : fourniture du compte demandé ; la sécurité repose également sur l’intérêt légitime du responsable.
Demandes d’accès et droits. Les formulaires de demande d’accès à l’Arbre, de contribution aux archives ou de proposition d’articles peuvent recueillir la commune, le rattachement familial, une explication généalogique, des commentaires, des pièces jointes et la décision administrative. Ils servent à examiner la demande, protéger les informations relatives aux personnes contemporaines et attribuer les droits appropriés. Base juridique : traitement de la demande et intérêt légitime à protéger les personnes figurant dans les ressources. Évitez de transmettre des données sensibles ou des informations sur des tiers qui ne sont pas nécessaires à l’examen.
Accès unique à l’Arbre des Bellevillois. Lorsque vous utilisez votre compte Mémoire des Belleville pour ouvrir l’Arbre, les deux services échangent les données nécessaires à l’identification et à l’association des comptes : identifiant technique, nom, adresse e-mail, photo de profil et autorisation d’accès. L’Arbre conserve son propre compte et le rôle accordé pour permettre l’accès aux informations autorisées. Votre mot de passe Mémoire des Belleville n’est pas communiqué à l’Arbre. La suppression d’un compte Mémoire des Belleville lié entraîne la suppression du compte correspondant sur l’Arbre, sous réserve des contraintes techniques et des obligations de conservation applicables. Base juridique : fourniture du service d’accès demandé et protection des données généalogiques.
Arbre généalogique et contributions. L’Arbre des Bellevillois contient des informations généalogiques pouvant concerner des personnes vivantes. Leur consultation est limitée selon les droits d’accès accordés à chaque visiteur ou membre. Les contributions et demandes de correction sont examinées avant leur intégration. Si une information vous concerne, vous pouvez demander sa rectification, sa restriction ou son examen au moyen du formulaire de contact indiqué ci-dessus. Les sources utilisées, la protection des personnes vivantes et les règles propres à l’Arbre sont détaillées dans la politique de confidentialité de l’Arbre des Bellevillois.
Inventaire des archives et articles. Les contributions à l’inventaire, les propositions d’articles, leurs documents et l’historique de validation sont associés au compte du contributeur afin de permettre la modération, la traçabilité des modifications, la publication et les échanges. Bases juridiques : fourniture de la fonction demandée et intérêt légitime à garantir la qualité documentaire et la sécurité éditoriale.
Commentaires. Le système de commentaires intégré au site recueille les informations que vous saisissez dans le formulaire (notamment votre nom ou pseudonyme, votre adresse e-mail et le contenu du commentaire), ainsi que votre adresse IP et des informations sur votre navigateur. Ces données servent à afficher et modérer les commentaires, à répondre si nécessaire et à limiter les abus. Votre adresse e-mail n’est pas affichée avec le commentaire. Les commentaires approuvés et leurs métadonnées sont conservés tant qu’ils restent utiles à la discussion et à la modération, sous réserve de vos droits et des obligations applicables. Base juridique : publication demandée par la personne et intérêt légitime à modérer les échanges.
Contact. Les informations que vous communiquez dans le formulaire de contact servent à traiter votre message et à vous répondre. Elles sont conservées pendant le temps nécessaire au suivi de l’échange et, si nécessaire, à la justification de sa clôture. Base juridique : traitement de votre demande.
Mesure d’audience, contenus externes et connexion Google. Les services effectivement activés peuvent recevoir des données techniques lorsque vous consentez aux traceurs concernés ou lorsque vous déclenchez volontairement une connexion externe. En cas de connexion avec Google, Google traite les données selon sa propre politique et le site reçoit les informations nécessaires à la connexion (notamment identifiant et adresse e-mail). Les lecteurs de vidéos, cartes ou contenus intégrés peuvent recevoir des données à leur activation. La politique de cookies détaille les services et les choix disponibles.

Qui peut accéder aux données ?

Cédric JAY et les personnes habilitées à administrer ou modérer le site et l’Arbre accèdent aux données nécessaires à leur mission. Les prestataires techniques (hébergement, envoi de courriels, maintenance) peuvent traiter des données pour fournir leurs services. Les visiteurs ne voient que les contenus et informations correspondant à leurs droits d’accès. Les informations liées à Google et aux contenus tiers suivent aussi les politiques des fournisseurs concernés.

Conservation

Les données du compte et les autorisations sont conservées pendant la vie du compte, puis supprimées ou limitées conformément aux obligations applicables. Les demandes d’accès refusées ou annulées et leurs pièces jointes sont supprimées après la durée définie dans les réglages de l’Espace Membres. Les notifications, le journal d’activité et les journaux de synchronisation suivent chacun leur propre durée de conservation. Les sauvegardes et les autres journaux techniques sont conservés selon les règles applicables à l’hébergement et aux services concernés. Les cookies ont les durées indiquées dans la politique de cookies.

Sécurité et droits

L’accès aux espaces protégés est réservé aux comptes autorisés. Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données, ainsi que, selon les cas, leur limitation, leur portabilité ou vous opposer au traitement. Le retrait d’un consentement aux cookies se fait à tout moment depuis « Gérer le consentement ». Certaines demandes peuvent être limitées par les droits d’autrui ou une obligation légale. Contactez-nous par https://www.memoire-des-belleville.fr/contact/ ou à l’adresse postale indiquée plus haut. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr). Une réponse vous sera apportée dans les délais prévus par la réglementation.

Cookies

Consultez la politique de cookies pour connaître les traceurs effectivement utilisés et modifier vos choix.